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Listes des deliberations du Conseil Municipal

Liste des délibérations - séance CM 29 janvier 2024

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 29 janvier 2024 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 23 janvier 2024.

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Délibérations séance CM 29 janvier 2024

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Délibérations séance CM 15 janvier 2024

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Liste des délibérations - séance CM 15 janvier 2024

Au cours de la séance du conseil municipal en date du 18 décembre 2023, le quorum n’ayant pas été atteint lors de la mise en discussion des délibérations relatives aux versements d’un acompte de subvention à l’Ecole de Musique de Pompey, et d’un acompte de subvention à la MJC de Pompey, le Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 15 janvier 2024 à 18h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 janvier 2024. Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.

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Liste des délibérations - séance CM 18 décembre 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 18 décembre 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 12 décembre 2023

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Délibérations séance CM 18 décembre 2023

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Liste des délibérations - séance CM 20 novembre 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 20 novembre 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 14 novembre 2023

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Délibérations séance CM 20 novembre 2023

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Délibérations séance CM 26 septembre 2023

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Liste des délibérations - séance CM 26 septembre 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 26 septembre 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 20 septembre 2023

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Liste des délibérations - séance CM 26 juin 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 26 juin 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 19 juin 2023

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Délibérations séance CM 26 juin 2023

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Arrêté préfectoral portant désignation des délégués au conseil en vue des élections sénatoriales

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Annexe arrêté préfectoral portant désignation des délégués au conseil en vue des élections sénatoriales

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Liste des délibérations - séance CM 9 juin 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 9 juin 2023 à 19h00 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 2 juin 2023

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Délibérations séance CM 9 juin 2023

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Compte administratif 2022 Ville de Pompey

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Note synthétique Compte Administratif 2022

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Délibérations séance CM 15 mai 2023

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Liste des délibérations - séance CM 15 mai 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 15 mai 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 mai 2023

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Liste des délibérations - séance CM 13 mars 2023

Au cours de la séance du conseil municipal en date du 6 mars 2023, le quorum n’ayant pas été atteint lors de la mise en discussion des délibérations n° 2023/013 et n° 2023/016, le Conseil Municipal, conformément à la loi, s’est réuni le lundi 13 mars 2023 à 19h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 7 mars 2023.

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Délibérations - séance CM 13 mars 2023

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Liste des délibérations - séance CM 6 mars 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 6 mars 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 28 février 2023

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Délibérations - séance CM 6 mars 2023

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Budget 2023 Ville de Pompey

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Note synthétique Budget 2023

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Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 POMPEY

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Liste des délibérations - séance CM 30 janvier 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 30 janvier 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 24 janvier 2023

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Délibérations - séance CM 30 janvier 2023

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Liste des délibérations - séance CM 19 décembre 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 19 décembre 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 13 décembre 2022

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Délibérations - séance CM 19 décembre 2022

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Liste des délibérations - séance CM 14 novembre 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 14 novembre 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 8 novembre 2022

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Délibérations - séance CM 14 novembre 2022

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Liste des délibérations - séance CM 26 septembre 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 26 septembre 2022 à 20h00 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 20 septembre 2022

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Délibérations - séance CM 26 septembre 2022

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Liste des délibérations - séance CM 4 juillet 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 4 juillet 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 28 juin 2022

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Délibérations - séance CM 4 juillet 2022

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Compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 30 mai 2022 à 19h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 24 mai 2022

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Compte rendu du conseil municipal du 9 mai 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 9 mai 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 3 mai 2022

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Note synthétique Budget Primitif 2022

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Budget Primitif 2022

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Note synthétique Compte Administratif 2021

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Compte administratif 2021

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Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 14 mars 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 8 mars 2022

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Rapport d'Orientation Budgétaire 2022

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Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 31 janvier 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 25 janvier 2022

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