Ville de Pompey

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Listes des deliberations du Conseil Municipal

Délibérations séance CM 26 septembre 2023

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Liste des délibérations - séance CM 26 septembre 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 26 septembre 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 20 septembre 2023

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Liste des délibérations - séance CM 26 juin 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 26 juin 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 19 juin 2023

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Délibérations séance CM 26 juin 2023

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Arrêté préfectoral portant désignation des délégués au conseil en vue des élections sénatoriales

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Annexe arrêté préfectoral portant désignation des délégués au conseil en vue des élections sénatoriales

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Liste des délibérations - séance CM 9 juin 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 9 juin 2023 à 19h00 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 2 juin 2023

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Délibérations séance CM 9 juin 2023

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Compte administratif 2022 Ville de Pompey

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Note synthétique Compte Administratif 2022

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Délibérations séance CM 15 mai 2023

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Liste des délibérations - séance CM 15 mai 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 15 mai 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 mai 2023

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Liste des délibérations - séance CM 13 mars 2023

Au cours de la séance du conseil municipal en date du 6 mars 2023, le quorum n’ayant pas été atteint lors de la mise en discussion des délibérations n° 2023/013 et n° 2023/016, le Conseil Municipal, conformément à la loi, s’est réuni le lundi 13 mars 2023 à 19h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 7 mars 2023.

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Délibérations - séance CM 13 mars 2023

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Liste des délibérations - séance CM 6 mars 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 6 mars 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 28 février 2023

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Délibérations - séance CM 6 mars 2023

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Budget 2023 Ville de Pompey

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Note synthétique Budget 2023

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Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 POMPEY

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Liste des délibérations - séance CM 30 janvier 2023

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 30 janvier 2023 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 24 janvier 2023

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Délibérations - séance CM 30 janvier 2023

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Liste des délibérations - séance CM 19 décembre 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 19 décembre 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 13 décembre 2022

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Délibérations - séance CM 19 décembre 2022

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Liste des délibérations - séance CM 14 novembre 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 14 novembre 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 8 novembre 2022

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Délibérations - séance CM 14 novembre 2022

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Liste des délibérations - séance CM 26 septembre 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 26 septembre 2022 à 20h00 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 20 septembre 2022

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Délibérations - séance CM 26 septembre 2022

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Liste des délibérations - séance CM 4 juillet 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 4 juillet 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 28 juin 2022

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Délibérations - séance CM 4 juillet 2022

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Compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 30 mai 2022 à 19h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 24 mai 2022

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Compte rendu du conseil municipal du 9 mai 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 9 mai 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 3 mai 2022

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Note synthétique Budget Primitif 2022

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Budget Primitif 2022

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Note synthétique Compte Administratif 2021

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Compte administratif 2021

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Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 14 mars 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 8 mars 2022

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Rapport d'Orientation Budgétaire 2022

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Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 31 janvier 2022 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 25 janvier 2022

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Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 13 décembre 2021 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 7 décembre 2021

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Compte rendu du conseil municipal du 15 novembre 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 15 novembre 2021 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 novembre 2021

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Compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 27 septembre 2021 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, et de Monsieur Antony KUHN, 1er adjoint, après convocation légale adressée le 21 septembre 2021

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Compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 12 juillet 2021 à 19h00 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 6 juillet 2021

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Compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 28 juin 2021 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 22 juin 2021

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Compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 31 mai 2021 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 25 mai 2021

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Compte administratif 2020 - ville de Pompey

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Note synthétique du compte administratif 2020

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Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 29 mars 2021 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 23 mars 2021

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Budget Primitif Ville 2021

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Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 15 février 2021 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 février 2021

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Rapport d'Observations Budgétaires 2021

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Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 25 janvier 2021 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 19 janvier 2021

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