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Insertion

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La commune souhaite favoriser la sphère économique du Bassin en passant des marchés d’insertion avec des associations (cas pour les tontes des espaces communaux) mais aussi en incluant des clauses d’insertion dans ses marchés publics.

Clause d'insertion sociale dans les marchés publics : un levier pour l’insertion des personnes éloignées de l’emploi

Désormais, les marchés publics émis par la commune pour réaliser de gros travaux dont il a la charge feront œuvre utile grâce à la clause d'insertion sociale. Les marchés publics intègreront des dispositions qui permettront aux personnes en difficulté professionnelle de retrouver un emploi.

Le principe de la clause d'insertion sociale est simple : les marchés publics passés par la collectivité en vue de la réalisation de travaux de bâtiments, d'entretien, d'aménagements routiers... comprendront un volume d'heures réalisées par des personnes intégrées dans un dispositif d'insertion.

L'objectif de la mairie est de promouvoir ainsi la formation et le retour à l'emploi de personnes éloignées du marché du travail, en profitant d'une possibilité créée par le Code des Marchés Publics qui autorise les clauses d'exécution favorisant l'insertion de publics en difficulté. Les entreprises pourront trouver dans ce nouveau mécanisme le moyen de pallier le manque de main d'œuvre dont souffrent certains secteurs.

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